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Réunions du Conseil Municipal

Compte Rendu du 04 juin 2008

Le Conseil Municipal a pris les décisions suivantes :

  • décide de condamner les propos diffamatoires de M. Jean-Pierre SCHLEGEL et demande
    au maire d’en informer l’auteur par courrier ;
  • désigne M. Ludovic MARECHAL correspondant local de la Croix Rouge ;
  • désigne M. Emmanuel LANTZ correspondant communal de la sécurité routière ;
  • désigne M. Jean MATHIEU correspondant communal en charge des questions de
    défense ;
  • autorise le maire à accepter les devis de travaux pour l’année 2008 présentés par l’O.N.F.
    d’un montant de 3 838,00 € H.T. et 2 110,50 € H.T. ;
  • décide d’accorder une subvention de 250,00 € pour 2008 à l’association des Amis de
    l’Orgue Silbermann de St-Quirin ;
  • s’engage à utiliser les crédits des amendes de police pour la création de plusieurs aires de
    retournement dans diverses rues de la commune, vote un crédit de 30 304,00 € nécessaire
    au financement de ces aménagements et s’engage à prendre en charge la gestion de ces
    équipements ;
  • décide la mise en place d’un paiement par carte bancaire pour la borne camping-car et fixe
    les tarifs comme suit :
    • 2,00 € le jeton
    • 10,00 € la nuitée ;
  • décide la vente des terrains section 17, n° 222 et 225, au prix de 150,00 € l’are, soit un
    montant total de 171,00 € ;
  • décide la vente du terrain section 3, n° 197, au prix de 1 500,00 € l’are, soit un montant
    total de 4 620,00 € ;
  • donne son accord de principe pour la cession d’une partie d’environ 30m2 du chemin rural
    section 15 et la cession de la parcelle n° 19, section 15 déduction faite de l’emprise
    nécessaire à la création de la pénétrante industrielle ;
  • autorise le maire à entreprendre les démarches nécessaires à l’élaboration du projet de
    construction d’un nouveau groupe scolaire ;
  • décide d’installer la CL.I.S. (CLasse d’Intégration Scolaire), après quelques travaux de
    réaménagement, à l’école primaire ;
  • décide d’adhérer à la décision de la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité contre les discriminations liées à l’orientation sexuelle dans le milieu du travail et manifeste clairement son engagement par la mise en oeuvre d’une politique de formation et de sensibilisation, des dispositifs d’alerte favorisant le dialogue avec les
    salariés, et une politique de protection de ces derniers.

Membres présents :

RIEHL Emmanuel, FOERSTER Françoise, SCHLOSSER Claude, PERNON Pascale,
MATHIEU Jean, KREMPP Damien, MANGEOL Odile, DUBOIS Carmen, PINOT Alain, MARECHAL
Ludovic, MATHIS Jacques, LANTZ Emmanuel, MOMBERT Jean-Luc, HENRY Jacques, VATAUX
Véronique.

Réunion du 04/06/2008 (document complet)
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